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Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5843 du 11 décembre 2023 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour le Grand Prix Automobile, le Grand Prix Électrique et le Grand Prix Historique pour l'année 2024.
’occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;
Vu l’arrêté municipal n° 2023-992 du 28 février 2023 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances ... domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;
Vu l'arrêté municipal n° 2023-992 du 28 février 2023 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour le ... Arrêté Municipal n° 2023-5843 du 11 décembre 2023 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour le Grand Prix Automobile, le Grand Prix Électrique et le Grand Prix ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4553 du 4 novembre 2022 portant fixation des tarifs de l'affichage et de la publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique Rainier III pour la saison 2022/2023.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2021-2970 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs de ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2021-2970 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs de l ... Arrêté Municipal n° 2022-4553 du 4 novembre 2022 portant fixation des tarifs de l'affichage et de la publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique Rainier III pour la ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Arrêté Municipal n° 2019-690 du 1er mars 2019 arrêtant la liste des candidats aux Élections Communales du dimanche 17 mars 2019.
liste de candidats aux Élections Communales du dimanche 17 mars 2019 est la suivante :
Liste « L'Évolution Communale »
Amalberti Verdino Axelle
Ardisson Salopek Karyn
Bollati Claude
Boscagli Leclercq ... liste de candidats aux Élections Communales du dimanche 17 mars 2019 est la suivante :
Liste « L'Évolution Communale »
Amalberti Verdino Axelle
Ardisson Salopek Karyn
Bollati Claude
Boscagli Leclercq ... Arrêté Municipal n° 2019-690 du 1er mars 2019 arrêtant la liste des candidats aux Élections Communales du dimanche 17 mars 2019. ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Arrêté Municipal n° 2019-692 du 1er mars 2019 attribuant les panneaux d'affichage aux listes de candidats.
.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 mars 2019, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 2 mars 2019.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie ... .
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 mars 2019, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 2 mars 2019.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 2 ... Arrêté Municipal n° 2019-692 du 1er mars 2019 attribuant les panneaux d'affichage aux listes de candidats. ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2023-438 du 21 janvier 2023 arrêtant les listes des candidats aux Élections Nationales du 5 février 2023.
, le 21 janvier 2023.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 21 janvier 2023, conformément aux dispositions de l’article 28 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les ... affiché à la porte de la Mairie le 21 janvier 2023, conformément aux dispositions de l'article 28 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, modifiée.
... Arrêté Municipal n° 2023-438 du 21 janvier 2023 arrêtant les listes des candidats aux Élections Nationales du 5 février 2023. ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2023-437 du 21 janvier 2023 attribuant les panneaux d'affichage aux listes de candidats après tirage au sort.
’État.
Monaco, le 21 janvier 2023.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 21 janvier 2023, conformément aux dispositions de l’article 30 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée ... d'État.
Monaco, le 21 janvier 2023.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 21 janvier 2023, conformément aux dispositions de l'article 30 de la loi n° 839 du 23 février 1968 ... Arrêté Municipal n° 2023-437 du 21 janvier 2023 attribuant les panneaux d'affichage aux listes de candidats après tirage au sort. ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4099 du 12 octobre 2021 relatif à la Foire Attractions.
munitions ;
Vu l’arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l’occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal ... 'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet ... Arrêté Municipal n° 2021-4099 du 12 octobre 2021 relatif à la Foire Attractions. ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1081 du 19 mars 2019 modifiant l'arrêté municipal n° 2016-3556 du 10 octobre 2016 portant règlement intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l'Observatoire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 126 du 15 janvier 1930 déterminant le partage des biens acquis avec les fonds du compte 3 % ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 126 du 15 janvier 1930 déterminant le partage des biens acquis avec les fonds du compte 3 % ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... Arrêté Municipal n° 2019-1081 du 19 mars 2019 modifiant l'arrêté municipal n° 2016-3556 du 10 octobre 2016 portant règlement intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l'Observatoire. ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2864 du 18 septembre 2009 portant autorisation d’occupation privative de la voie publique
Show S.A.M. sise «Le Panorama», 57, rue Grimaldi (98000) Monaco est autorisée à occuper une parcelle de la voie publique sur le quai Albert 1er afin d’installer des structures temporaires sur une surface ... Show S.A.M. sise «Le Panorama», 57, rue Grimaldi (98000) Monaco est autorisée à occuper une parcelle de la voie publique sur le quai Albert 1er afin d’installer des structures temporaires sur une surface ...
Journal n°8095
du 16 novembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3332 du 12 novembre 2012 portant dénomination des voies publiques Guy Brousse et Honoré II
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu les délibérations du Conseil Communal en date des 15 décembre 2011 et 27 mars ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu les délibérations du Conseil Communal en date des 15 décembre 2011 et 27 mars ...
Journal n°8118
du 26 avril 2013
Arrêté Municipal n°2013-1190 du 15 avril 2013 portant dénomination de la voie publique Jean-Paul II
:
Article Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session ordinaire et réuni en séance publique le 27 mars 2013, la rue de l’Eglise, dans sa partie comprise entre la place ... :
Article Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session ordinaire et réuni en séance publique le 27 mars 2013, la rue de l’Eglise, dans sa partie comprise entre la place ...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019‑1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services communaux.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste ... Arrêté Municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019‑1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services communaux. ...
Journal n°8604
du 19 août 2022
Arrêté Municipal n° 2022-3404 du 8 août 2022 portant dénominations des espaces du projet MARETERRA.
, comporte les dénominations suivantes, du Nord au Sud :
• La vallée de la Pinède ;
• Avenue Mareterra ;
• Promenade Prince Jacques.
- La partie OUEST du projet MARETERRA, destinée aux activités portuaires ... MARETERRA, destinée aux activités portuaires, aquatiques et de restauration, comporte les dénominations suivantes :
• Le quai du Petit Portier ;
• La place Princesse Gabriella ... Arrêté Municipal n° 2022-3404 du 8 août 2022 portant dénominations des espaces du projet MARETERRA. ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1185 du 5 avril 2011 fixant la liste des services communaux
liste des services communaux ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Maire, agent et représentant de la Commune, dispose des services communaux suivants :
• l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation ... liste des services communaux ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Maire, agent et représentant de la Commune, dispose des services communaux suivants :
• l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation ...
Journal n°7989
du 5 novembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3193 du 26 octobre 2010 fixant la liste des Services communaux
liste des Services communaux ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Maire, agent et représentant de la Commune, dispose des services communaux suivants :
• l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation ... liste des Services communaux ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Maire, agent et représentant de la Commune, dispose des services communaux suivants :
• l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation ...